Objet : Animation sportive - Dispositifs « Vacances pour Ceux qui Restent » et « Centre Municipal d'Initiation Sportive » - Tarification : introduction du taux d'effort - Nouvelles modalités d'inscription

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Objet : Ateliers d'arts plastiques - Droits d'inscription - Règlement intérieur - Modification

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Objet : Jardin situé 65, avenue Victor Hugo - Dénomination : "Madeleine Tournamille »

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Objet : Dénomination de voie : place Victor Schoelcher

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Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2010

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Objet : Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

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Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti - Attribution de subvention

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Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2011

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Dénomination - Création de tarif

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Objet : Ilot rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Acquisitions foncières

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Objet : Marché de gros - Rue Docteur Stein - Déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière

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Objet : Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité - Année 2010 - Demande de subvention

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Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2010

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Objet : Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe en gazon synthétique - Dénomination « Terrain Valentin Laloux »

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Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2010

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Objet : Structures de la petite enfance - Réduction de la participation du Département de la Côte d'Or - Ajustement des crédits

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Objet : Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

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Objet : Tènement foncier en coeur d'îlot entre les rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Délibération - cadre

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Objet : Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire

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