Objet : Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Périmètre de protection des monuments historiques - Modification

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Objet : Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2010

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Objet : Aide à l'emploi - Contrats aidés - Engagement de la Ville

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Objet : Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation

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Objet : Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet

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Objet : Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Approbation de l'avant-projet - Montant prévisionnel des travaux - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et le groupement Michel Rémon et Igrec Ingénierie : consistance des missions : avenant n°1

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Objet : Observatoire de l'âge - Création et fonctionnement

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Avenant au bail emphytéotique entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Quartiers de Pouilly - Classement de voies dans le domaine public communal

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Objet : Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions

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Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2012

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Objet : Plan Climat Energie Territorial - Plan d'actions

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Objet : Contrat de ville - Programmation 2006

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Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009

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Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009

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Objet : Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée

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Objet : Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

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Objet : Groupe scolaire Montchapet - Démolition-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Réhabilitation du bâtiment A - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions

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