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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Admissions en non-valeur
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Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
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Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
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Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
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Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
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Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
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Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
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Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2009
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Budget primitif 2009 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
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Budget primitif 2009 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
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Budget primitif 2009 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
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Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Définition de la durée d'amortissement des installations générales, agencements et aménagements des constructions
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2009
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Dotation de solidarité communautaire pour 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Décision modificative n°2
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Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Piscine Olympique - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence relatif au lot 14 "revêtements de sols" - Autorisation de signature
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux
8. CULTURE ET SPORTS
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Rénovation du Musée des Beaux Arts - Participation financière du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS