Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Emploi insertion - dispositif Emplois d'Avenir - soutien aux associations - propositions de soutien à 2 nouvelles associations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - versements des subventions

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ACODEGE - Soutien financier au projet passerelle vers l'emploi des jeunes par le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Mise en place de la Conférence intercommunale du logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES