Objet : Subvention 2013 Ecole de la deuxième chance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2013 Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Chevigny-Saint-Sauveur - ZAC "Excellence 2000" - Servitudes de passage ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la Société EMIG (partie du terrain ex IFF)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Animation des Espaces Publics Numériques - Convention de partenariat avec la MJC Chenôve pour l'année 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Les Entrepreunariales 2012-2013 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Acquisition de locaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Rétrocession des espaces publics au Grand Dijon - Convention à passer avec la SPLAAD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de compétitivité VITAGORA - Projets labellisés FUI "VITALIM'SENIOR" et "FIJUS-RAISOL" - Avenants à la convention d'application

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Centre Georges François Leclerc - Demande de subvention IMAPPI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or (APH21) - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 à l'ENVOL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME