Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Programme d’Action Territorial (PAT) 2024

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE, 104,48 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 458,54 euros

Thème : Déchets;Déchets

Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à Corcelles-les-Monts - Bâtiment à usage commercial situé 1 Grande Rue à Corcelles-les-Monts

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - 574334 - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à la SARL "TSP" représentée par Messieurs Philippe et Teddy POUPON

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « CAPATRAM - Augmentation de la capacité de transport du tramway de Dijon - lot n°3 : VRD 2025 (Mazen Sully - Quetigny centre) »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°61

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain non bâti à usage agricole situé au lieu-dit "La Fontaine aux Porcs" à Chevigny Saint Sauveur, cadastré ZE n°123

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 555906 - ANNEXE DIA

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir, sous la chaussée, sous le parking - 2 Rue Claude Chappe (Chenôve),Du 36 Au 38 Boulevard Edouard Branly (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Du 5 Au 6 Rue Marguerite Yourcenar (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement