Objet : ANNEXES - AMACOD (Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations) – Établissement d'une convention de partenariat entre la Ville de Dijon et l'Association Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010

Thème : FINANCES

Objet : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2009 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2009 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Exercice 2009 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2010 - Décision modificative n°2 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Tènement foncier en coeur d'îlot entre les rues de Mirande et des Planchettes - Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Délibération - cadre

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de maintenance mixte bus-tramway - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Périmètre de 500 mètres des monuments historiques - Modification - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Révision du Plan d'Occupation des Sols - Approbation du Plan Local d'Urbanisme

Thème : URBANISME

Objet : Droit de Préemption Urbain - Modification du champ d'application territorial

Thème : URBANISME

Objet : Reconversion des friches militaires « Etamat », « Petit Creuzot », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises - Périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté : retrait du site du « Petit Creuzot » - Sites « Etamat », « Bonnottes » et des anciennes minoteries dijonnaises : engagement de la concertation préalable

Thème : URBANISME

Objet : Rue Nicole Reine-Lepeaute - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Impasse Edme Regnier - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalable à son classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - RETIRE

Thème : PATRIMOINE

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement de locaux : bibliothèque, mairie de quartier, halte-garderie - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Locaux 7-9, rue Plein de Pouilly - Bail emphythéotique à conclure entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : PATRIMOINE