Objet : Création d'un poste d'attaché à la Direction de l'Habitat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste d'ingénieur à la Direction des systèmes d'information

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste de technicien supérieur au service Droit des sols

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition d'un adjoint d'animation de 2ème classe à temps complet auprès de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régulation des mutations - mise en oeuvre des dispositions prévues par l'article 36 de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Motion

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation des conventions de délégation de gestion 2006-2008 à établir avec l'Etat et l'ANAH

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Aides à la pierre pour le logement : approbation de la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'exercice de la délégation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc d'activités Capnord à Dijon - Acquisition des voies et emprises publiques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAC « Extension Capnord » à Saint Apollinaire - Avenant n° 6 à la Convention publique d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Entreprissimo - Soirée "i-conférence" du 16 novembre 2010 - Subvention à la CCI Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopole Agro Environnement à Bretenière "AGRONOV" - Subvention de fonctionnement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ARIA Bourgogne - Pôle Vitagora - Foire gastronomique 2010 "Quartier des Saveurs"

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle Vitagora - Projet labellisé FUI "CLOVIS" - Soutien du Grand Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Antenne Sciences Po Dijon - Subvention de fonctionnement année scolaire 2010 - 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de Gros - 19-21 rue de Skopje - Acquisition des locaux et du bail emphytéotique

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dijon - Marché de Gros - 15 rue de Skopje - Acquisition des locaux et substitution au bail emphytéotique

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc d'activités de Bressey sur Tille - Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc Mazen Sully à Dijon - Modification du cahier des charges de cession des terrains

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES