Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Daix et Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant au contrat de délégation du service public de collecte et de traitement des eaux usées de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Ahuy avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subvention PLH : acquisition VEFA de 36 logements (31 PLS, 5 PLUS) "Passages Jean-Jaurès" (plot E) à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT ET HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT ET HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 45 logements (20 PLUS, 25 PLAi), "Les Pléiades" rue Henri Becquerel à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 3 logements PLS, rue des Mûriers à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Equipements culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes de Crimolois et Ahuy

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation du secrétaire de séance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES