Objet : Parc privé - Subventions communautaires : complément au règlement d'intervention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2011

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Demande de subvention à l'ACSE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), 3-5 rue des Ecayennes à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Déchetteries - Convention avec EMMAUS - Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois et plastiques

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Zénith - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : JDA Dijon Bourgogne - Subvention exceptionnelle

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Compte administratif 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Marché de collecte et pré collecte - Arrêté des comptes à la fin du marché 05-15

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF