Objet : La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Programme Local de l'Habitat : prorogation pour trois ans, réalisation du bilan à six ans et engagement de la procédure de modification ; Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : prorogation d'un an

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté

Thème : INFORMATIONS ET AVIS

Objet : Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Délégation d'attributions du Conseil de communauté au Bureau communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES