Objet : Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Suprex - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de production et de conditionnement de boissons en ZAE Cap Nord- Avis du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2013

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Régie de recettes des horodateurs - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Patinoire - Tarification

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Définition des prestations à réaliser par la Ville - Convention de gestion n° 12-479 du 31 juillet 2012 - Avenant n°1

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais, Cercle Dijon Bourgogne -Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2012 - 2013 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Reconduction et plafonnement du nombre de journées-enfants - Avenant n° 1

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2012 - 2013 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musées - Association Internationale des Musées d'Histoire - Adhésion de la Ville

Thème : CULTURE

Objet : Musées - Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres -Année 2013 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Acquisition du tableau « Chasse au lion » de Bénigne Gagnereaux- Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Activités culturelles destinées aux patients du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon - Convention de partenariat

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'une huile sur toile du musée des Ursulines de Mâcon - Convention

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Bibliothèque Municipale - Appel à projet « Patrimoine écrit » - Année 2012 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE