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DELIB_DM2023_02_02_003_L_20230202
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Annexe 11-maquette BP 2023 - BA Parkings
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_02_02_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_013A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_03_25_014_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_03_25_014A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2021_03_25_015_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_016A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_017_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2021_03_25_018_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_030_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_030A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_031_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Marché de prestation intellectuelle pour une étude sur la stratégie métropolitaine de l'Innovation comme un outil de développement et d'attractivité du territoire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_032_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Marché de prestation intellectuelle - Étude de définition technique et fonctionnelle de l'espace entrepreneuriat et innovation du Bâtiment « totem » du Technopole Santé
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_033_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Entrée de Dijon Métropole au capital de BATIFRANC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_019A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_020_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES