VD2014-01-27_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD2014-01-27_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification
CULTURE
VD2014-01-27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Edition 2014 de l'événement littéraire Clameur (s) - Demandes de subventions
CULTURE
VD2011-06-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Résiliation de baux emphytéotiques et cession d'un tènement foncier à la société Boral
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Rues Docteur Stein et de Mayence - Régularisation foncière - Avenant au bail emphytéotique avec la société L'Alpage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Décision de principe
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
35, quai Gauthey - Acquisition d'une propriété bâtie - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Boulevard Voltaire - Site JTEKT - Protection du bâtiment de l'ancienne usine Terrot - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
1, cour Madeleine - Cellier du Morimond - Cession d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Albert Mathiez - Boulevard Robert Schumann - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un passage - Cession aux propriétaires riverains
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier Junot - Acquisition d'une partie du mur d'enceinte et de l'ancien chemin de ronde
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lac Kir - Sécurisation du système de vannage - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Tille et de ses affluents - Délimitation du périmètre - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan Climat Energie Territorial - Economies d'énergie - Concours des familles économes - Conventions à passer avec les associations Prioriterre et Bourgogne Energies Renouvelables - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseils d'administration des collèges - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2010 - 2013
EDUCATION
VD2011-06-27_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de sel de déneigement - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et les communes de Neuilly-lès-Dijon, Chevigny-Saint-Sauveur, Perrigny-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Saint-Apollinaire, Crimolois, Quetigny, Ouges, Sennecey-lès-Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte, Talant, Longvic, Ahuy, Daix, Plombières-lès-Dijon et Bressey-sur-Tille - Convention
VOIRIE - CIRCULATION
VD2011-06-27_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Confortement du mur de soutènement de l'avenue Albert 1er - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et le Centre Hospitalier Spécialisé de la Chartreuse
VOIRIE - CIRCULATION