GD2006-06-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2006 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH/SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), 3 et 5 avenue Albert 1er à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public :Subventions PLH/OPAC : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 12 rue Nicolas Cugnot à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
4ème Rencontres Nationales des SCOT 19 et 20 Septembre 2007 - Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement de personnel saisonnier à l'UIOM pour le mois d'août 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un poste d'adjoint administratif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
MOUS Relogement - Marché complémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à Loyer Modéré - Caisse des Dépôts - LGFP : approbation du bilan 2006 et de la consolidation 2007/2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à Loyer Modéré - PLH - OPAC de Dijon : demande de subvention pour la construction de 18 logements (17 PLUS, 1 PLAi) 13-15 rue de Vergennes à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à Loyer Modéré - NEOLIA - Garantie financière concernant un prêt DEXIA Crédit Local (2 logements PLS, rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage - Gestion des aires : appel d'offres dans le cadre d'un marché de prestation de service
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 9
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAI) 97 boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 25 logements BBC (19 PLUS, 6 PLAi), 44-48 rue de Chenôve à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME