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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion à l'association nationale "Rue de l'avenir"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT - LOGEMENT - ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvAdil2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à Loyer Modéré - Eco-réhabilitation - CDC HABITAT SOCIAL - Demande de subvention au titre de la programmation 2026 - Résidence « CASTEL ACIER » 4,6 6bis et 8 rue Daubenton à Dijon (27 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvCastel Acier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition en VEFA de 10 logements (3 PLAI, 4 PLUS, 3 PLS) situés 18 rue Octave Terrillon à Fontaine-lès-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvTerrillon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Avenant n° 5 à la CPOM 2023 – 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant n5 CPOM CESAM 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-CESAM AVENANT 4
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2026 relative au fonctionnement de l'association FRANCE VICTIMES
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
CCAS_2024-16
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-16A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-Convention ALT, DDETS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux-modifications du contrat de résidence et du règlement de fonctionnement
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Campus métropolitain – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-6. CRAC Campus metro 2025
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ouvertures dominicales 2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Organisation des Assises européennes de la transition énergétique - Avenant à la convention de gestion administrative et financière entre Dijon métropole et Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Accord DM DBTC bilan financier AETE 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF