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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révision/actualisation d'autorisations de programme [AP] en cours d'exécution
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Décision modificative n°3 au titre de l’exercice budgétaire 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Feuilles de signatures DM3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_007
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Rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche Comté à la suite de l’examen des comptes et de la gestion de Dijon métropole – Exercices 2017 et suivants – Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Rapport obs gestion DM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Adhésion de Dijon métropole à l’association INTERDOC, le réseau des documentalistes des collectivités territoriales
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Mise en place d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_010
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Mise en place d’un dispositif de télétravail à Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Réglement du télétravail à Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création de postes à la direction de l’exploitation suite au transfert de routes nationales du territoire de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon métropole – Définition des modalités de mise à disposition au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Reconquête de l’habitat privé - Programme d’Intérêt Général (P.I.G) métropolitain 2018-2023 - Avenant n°1 portant sur la prolongation d’une année (2024)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant n1 PIG 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - rapport_a_la_collectivite
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Propriétés 12-18 rue Sully - Campus « Vatel Academy » - Cession par promesse synallagmatique de vente à « OCEANIS Promotion »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - plan
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - rapport Domaine
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES