Rechercher
VD2014-05-12_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Ensemble immobilier Kir - Salle de sport - Modification des conditions d'acquisition
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2014-05-12_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2014-05-12_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM
PATRIMOINE
VD2014-05-12_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-04-14_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014
FINANCES
VD20141215_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD20141215_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20141215_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

Effacer ()