DELIB_VD2020_07_10_006A_20200710
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2019 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2020_07_10_009_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Affectation des crédits « Dijon, alimentation durable 2030 » à la ville de Dijon - action sociale et de signature de l'accord de consortium du projet Territoires d'innovation, « Dijon territoire modèle du système alimentaire durable 2030 »
FINANCES
DELIB_VD2020_07_10_009A_20200710.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Affectation des crédits « Dijon, alimentation durable 2030 » à la ville de Dijon - action sociale et de signature de l'accord de consortium du projet Territoires d'innovation, « Dijon territoire modèle du système alimentaire durable 2030 »
FINANCES
DELIB_VD2020_07_10_010_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_07_10_010A_20200710.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2009-11-09_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2010
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide à l'emploi - Contrats aidés - Engagement de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme - Arrêt du projet
[A classer];[A classer]
VD2006-11-06_1638
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4
FINANCES
VD2006-11-06_1639
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-11-06_1640
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite "Saint Philibert" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts d'un montant total de 4 200 000 -
FINANCES
VD2006-11-06_1641
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-11-06_1642
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion de la commune de Fénay à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
[A classer];[A classer]
VD2006-11-06_1643
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupement de commandes « e-bourgogne » - Convention d'adhésion - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-11-06_1644
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Maintenance et développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié sans mise en concurrence à passer entre la Ville et la société Sigec
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-11-06_1645
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Téléphonie - Fourniture de services de télécommunications - Marché passé entre la Ville et la société France Telecom - Lot n°1 (abonnements et raccordements des accès numériques primaires et de base) : avenant n°1 - Lot n°6 (accès Internet) : avenant n°1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)