Objet : Gens du voyage - renouvellement de l'abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Aménagement de l'esplanade Erasme - Concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention SAFER - COMADI - Autorisation de sortie de réserve foncière sur la commune d'Orgeux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme de recherche - Partenariat région Bourgogne - Conseil Général de la Côte d'Or - Grand Dijon - Bourgogne technologies et Laboratoires Fournier SA

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Revitalisation du site SEITA - Convention de mandat passée avec le SEMAAD - Compte de résultat prévitionnel au 31 décembre 2004

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Avenant à la convention publique d'aménagement CPA passée avec la SEMAAD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Cession de terrain - lot numéro 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Plan de Déplacements Urbains - Approbation du projet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Dijon et Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°11 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Dijon et Plombières-les-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°9 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Tarification multimodale DIVIA-TER spécifique entre Ouges et la Gare de Dijon Ville - Conventionnement avec le Conseil Régional de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Enquêtes Déplacements préalables aux projets d'investissements du Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Enquêtes Déplacements préalables aux projets d'investissements du Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC