VD2006-06-26_1471
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention à passer entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Dépôt légal
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Muséum Jardin des Sciences - Règlement intérieur - Modifications
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
« Dijon vu par... » - Edition 2006 - Tarifs du dépliant et des cartes postales
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire National de Région - Dépôt d'oeuvres d'Adolphe Dietrich à la bibliothèque - Contrat de dépôt
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Communal d'Action Sociale - Rapport d'activité - Année 2005 - Information du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Parcelle 2, boulevard Kennedy - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Parcelles 46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Rue d'Alembert - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Acquisition-amélioration de quinze logements 3-5, avenue Albert 1er - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parcelle 3-5, rue Audra - Cession - Engagement d'une consultation en vue de la réalisation d'un programme immobilier
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Résidence "Les Marcs d'Or" 5, avenue Edouard Belin - Résidence "Le Rameau" 5, rue André Malraux - Cession de sept places de parking
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Passage situé rue du Santenay - Déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2006-06-26_1485
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Postes de la Police Nationale de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition de locaux de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et l'Etat (Direction des Services Fiscaux de la Côte d'Or)
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Pose d'un nouveau parquet sur l'aire de jeu - Transaction à conclure entre la Ville et l'entreprise Jannot
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Résidence Sonacotra de la Fontaine d'Ouche - Installation d'une rampe pour personnes à mobilité réduite - Mise à disposition d'un terrain propriété de la Ville - Convention
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Assurance « dommages aux biens » de la Ville - Marché passé entre la Ville et le cabinet Paris Nord Assurances Services - Lot n°1 : contrat de première ligne , avenant n°1 - Lot n°2 : contrat de deuxième ligne , résiliation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison des Associations - Modification du règlement intérieur - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Matériel de nettoiement de chaussées - Marché passé entre la Ville et la société Eurovoirie - Résiliation
FINANCES
VD2007-03-26_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Dépenses de fonctionnement - Calcul des taux de répartition - Modification
FINANCES