Objet : Exercice 2010 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2011 - Décision modificative n°1 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or dans le championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Ecoquartier de l'Arsenal - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) avenue Jean Jaurès sur les friches constituées par les sites militaires « Etamat » et « Bonnotte » et par le tènement des Minoteries

Thème : URBANISME

Objet : Ecocité Jardin des maraîchers - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du programme des équipements publics

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention d'Utilité Sociale ( CUS) 2011 - 2016 avec l'Etat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction des bâtiments Paul Bur et Ibsen - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 48, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 16, rue Ernest Lory - Cession d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier Local ( EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 32-38, rue Chevreul - Réalisation d'un programme de logements - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Salle familiale - Tarifs de location - Règlement intérieur

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Construction des tribunes Nord et Sud - Désignation du maître d'oeuvre

Thème : URBANISME

Objet : Ateliers d'artistes - Mise à la disposition de la Ville - Ancienne caserne Heudelet - Bâtiment « 038 » - Convention à passer entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD)

Thème : CULTURE

Objet : Ateliers d'artistes - Ancienne caserne Heudelet - Bâtiment « 038 » - Convention-type de mise à disposition

Thème : CULTURE

Objet : Place de la libération - Requalification - Extension du secteur piétonnier - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Gasquet - Avenant n°1

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Place Granville - Aménagement de l'espace public - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Gasquet - Avenant n° 1

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2005 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2005 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Exercice 2005 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES