Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention OPH 21 - rue Jean Mazen à Dijon (construction de 64 logements PLAi, résidence des

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention - SAFC 36/38 Quai de Belfort (construction de 8 logements PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 8

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc Capnord à Dijon - Cession du lot n° 20

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parc Capnord à Dijon - Cession du lot n° 21

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone artisanale "La Plucharde" à Bretenière - Cession lot n° 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : IFORE - Poursuite du soutien financier engagé en 2004 - Avenant n° 3 couvrant la période du 1er semestre 2007

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 26 rue de Metz à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'ensemble des équipements communautaires pour l'année 2007

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - ZAC "Cap Nord" - Acquisition d'une propriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une propriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2007

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2007

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES