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GD2010-12-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2010-12-16_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tournoi international de Handball - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-12-17_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_087
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-12-17_088
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés
QUESTIONS DIVERSES
GD2009-12-17_089
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009
QUESTIONS DIVERSES
GD2009-12-17_090
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées
QUESTIONS DIVERSES
GD2015-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)