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DELIB_VD2020_07_10_013_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Commission d’appel d’offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_013A_20200710.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Commission d’appel d’offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_014_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_015_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_016_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_016A_20200710.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_017_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Carte scolaire – Avis sur les ouvertures/fermetures de classes
EDUCATION
DELIB_VD2020_07_10_018_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de Monsieur Alain Millot
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Élection des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-11-09_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Dossier de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la Ville , procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 16 mars 2009 , rapport et conclusions de la commission d'enquête - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-11-09_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Périmètre de protection des monuments historiques - Modification
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Point Relais de la Maison de l'Emploi du bassin dijonnais - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation du contrat de réservation - Demandes de subventions
URBANISME
VD2009-11-09_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement de la voie transversale - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
VD2009-11-09_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Intégration des communes de Chenôve et de Talant - Augmentation de capital
URBANISME
VD2009-11-09_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Rue Angélique Ducoudray - Rétrocession des espaces publics - Convention à passer entre la Ville et la Société Nationale Immobilière
URBANISME
VD2009-11-09_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Tènement foncier 114-124, rue Monge - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Grand Est
URBANISME

Collectivité

Effacer () Ville de Dijon (6779)

Année

Effacer () 2024 (299) 2023 (655) 2022 (472) 2021 (349) 2020 (235) 2019 (301) 2018 (272) 2017 (278) 2016 (366) 2015 (294) 2014 (446) 2013 (318) 2012 (291) 2011 (321) 2010 (341) 2009 (416) 2008 (354) 2007 (385) 2006 (386)

Assemblée

Effacer () Conseil municipal (6779)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (58) (Conventions et contrats - archives) (57) (Marchés publics - archives) (20) [A classer] (137) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (233) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (52) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) COMMERCE (89) CONSEIL MUNICIPAL (132) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (161) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (16) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (358) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (184) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (117) FINANCES (731) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (400) JEUNESSE (27) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (361) PERSONNEL (241) PETITE ENFANCE (58) POLITIQUE DE LA VILLE (76) PREAMBULE (47) RELATIONS INTERNATIONALES (64) SOLIDARITÉ (149) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (405) SPORTS (309) URBANISME (542) VOIRIE - CIRCULATION (135)

Rubrique

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