DELIB_VD2020_07_10_013_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Commission d’appel d’offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_013A_20200710.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Commission d’appel d’offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_014_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_015_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_016_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_016A_20200710.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_07_10_017_20200710.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2020
Carte scolaire – Avis sur les ouvertures/fermetures de classes
EDUCATION
VD20150810-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de Monsieur Alain Millot
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Élection des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150810-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/08/2015
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-11-09_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Politique municipale d'écologie urbaine - Etudes préalables à la mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial - Constitution d'un groupement de commande entre les Villes de Dijon et de Chenôve et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Dossier de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la Ville , procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 16 mars 2009 , rapport et conclusions de la commission d'enquête - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-11-09_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Périmètre de protection des monuments historiques - Modification
[A classer];[A classer]
VD2009-11-09_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Point Relais de la Maison de l'Emploi du bassin dijonnais - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation du contrat de réservation - Demandes de subventions
URBANISME
VD2009-11-09_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement de la voie transversale - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
VD2009-11-09_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Intégration des communes de Chenôve et de Talant - Augmentation de capital
URBANISME
VD2009-11-09_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Rue Angélique Ducoudray - Rétrocession des espaces publics - Convention à passer entre la Ville et la Société Nationale Immobilière
URBANISME
VD2009-11-09_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Tènement foncier 114-124, rue Monge - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Grand Est
URBANISME