GD2013-06-27_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Etudes des Aires d'Alimentation du Captage de Couternon (bassin de la Tille) et des Sources du Suzon et de Morcueil (bassin de l'Ouche) - Initiation des procédures
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-06-27_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CENTRE DE TRI : Cession d'équipements
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PCET : Accompagnement des communes dans le cadre du dispositif Illicommunes - Demandes de subventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Alliance Dijon Natation - Championnat de France Elite - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ligue de Bourgogne d'Athlétisme - Championnats de France Cadets-Juniors - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-06-27_080
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cercle Dijon Bourgogne - Coupe de France - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2012
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-06-27_082
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2012
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-06-27_083
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déclaration d'intention : pôle métropolitain GRAND DIJON - GRAND BESANCON
QUESTIONS DIVERSES
GD2013-06-27_084
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie : engagement de la phase opérationnelle
QUESTIONS DIVERSES
GD2006-06-29_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Approbation de l'avant-projet sommaire et de l'estimation financière prévisionnelle
QUESTIONS DIVERSES
GD2006-06-29_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion à l'association de préfiguration e-bourgogne
QUESTIONS DIVERSES
GD2006-06-29_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Périmètre du futur contrat urbain de cohésion sociale - Proposition
QUESTIONS DIVERSES
GD2007-06-28_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de Gestion 2006 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'Agglomération dijonnaise.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats de l'exercice 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2007 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES