DELIB_DM2023_11_23_027_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Reversement du produit de la valorisation des métaux 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_11_23_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Construction de 2 centrales photovoltaïques sur parkings – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Désignation du maître d’œuvre – Demandes de permis de construire – Demandes de subventions
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_11_23_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Traité de concession entre Dijon métropole et GrDF pour la distribution publique de gaz naturel - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Longvic
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_11_23_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet avt 1 Dijon int Longvic
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_11_23_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_030_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_033_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_23_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport des délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_11_23_034_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Délégations du Président
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_11_23_034_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Proces-verbal bureau du 14 09 2023
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT
DELIB_DM2023_11_23_006_B_20231123
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Annexe 2-DM-3-2023-Bud.principal.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_11_23_006_C_20231123
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Annexe 3-DM-3-2023-Bud.transport.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
CCAS_2023-38A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement du Fonds de Solidarité Logement pour l'année 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 5 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés 2008 - Récapitulatif
MARCHÉS PUBLICS