Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Emmanuelle LASSABLIERE, Directrice du service Droit des Sols, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023 + ordre du jour

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023 + ordre du jour

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,5 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Silvère CORDIN, chef du service Logistique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à son service, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés au service

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,198 M€

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,1 M€

Objet : Arrêté décidant la réalisation d’un placement de 12,594 M€, via l’ouverture de 5 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 3,2 M€, 3,1 M€, 2,2 M€, 2,1 M€ et 1,994 M€.

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,9 M€

Objet : Intervention sur le réseau existant de gaz (travaux de structure) sous le trottoir - Boulevard Carnot, De La Rue Chancelier De L'Hospital Jusqu'Au 21 (Dijon),Rue Chancelier De L'Hospital, Du Boulevard Carnot Jusqu'Au 19 (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - Rue Crebillon, De La Rue Francois Jouffroy Jusqu'Au 31 (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Extension de réseau souterrain d'électricité - 9 Allee Du Doubs (Dijon),À L'Intersection Du Boulevard Gaston Bachelard Et De L'Allee Du Doubs, Boulevard Gaston Bachelard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue Du Prieure (Talant)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir - Du 2 Rue Des Anemones (Chenôve),Rue Leon Gambetta, De La Rue Lamartine Jusqu'Au 37 (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous le trottoir, sous la chaussée) - 6 Rue Berthe Roux (Chenôve),Rue Joseph Gelez, De La Rue Alix De Vergy Jusqu'Au 13 (Chenôve),Rue Benigne Derey, Du 20 Jusqu'À La Rue Joseph Gelez (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement