Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : construction de 23 logements (13 PLUS, 10 PLAi), "Les Ménestrels", rue Joséphine Baker à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 12 logements (4 PLAi, 8 PLS), 4 et 15 rue Chanoine Romain à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 60 logements (20 PLUS, 40 PLS), 33 A à F boulevard de Chèvre Morte à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPH 21 - opération d'acquisition-amélioration boulevard de Chèvre Morte à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation des aides à la pierre 2008 - Avenant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat en Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programmation 2008 du CLEA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution d'une subvention 2008 à la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution d'une subvention 2008 à la Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Chenôve - Zone Europa - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements (13 PLUS, 4 PLAi), "Les Vignes Marie" rue de la Maladière à Marsannay-la-Côte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Gens du voyage - Adoption de la tarification 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord-cadre pour la constitution d'une cartographie 3 D et la réalisation de maquettes animées à destination du grand public - Attribution du marché

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord-cadre pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Attribution du marché

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention d'échange de données cadastrales avec l'Institut National de l'Origine et de la Qualité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi d'une subvention au Comité d'action sociale (CAS) pour l'année 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES