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GD2015-12-17_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Convention d'administration générale entre la Communauté Urbaine Grand Dijon et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_038A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Convention d'administration générale entre la Communauté Urbaine Grand Dijon et le Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de préliquidation au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de préliquidation au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-11-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire
GD2015-11-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 8 octobre 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 9 logements (8 PLS, 1 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - LOGIVIE : construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi), 37 rue de la Fontaine Sainte-Anne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : construction de 10 logements PSLA, "Garden Avenue" Chemin de Pouilly à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 21 logements (16 PLUS, 8 PLAi), "Jardins des Maraîchers" lot 1C à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subvention au titre de la programmation 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME