Objet : Procès-verbal approuvé de la séance du 14 décembre 2023

Objet : Habitat à loyer modéré : Eco-réhabilitation – ICF Habitat Sud-Est-Méditerranée - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : Résidence Les Marmuzots, 78 rue des Marmuzots à Dijon (32 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Convention ICF Marmuzots

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Eco-réhabilitation – ICF Habitat Sud-Est-Méditerranée - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : Résidence Bourroches, 17 rue du Docteur Alfred Richet à Dijon (32 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV ICF Bourroches

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Eco-réhabilitation – ICF Habitat Sud-Est-Méditerranée - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 - 1 à 7 Allée de Chambéry et 12 à 18 Avenue du Lac à Dijon (160 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV ICF Zup du Lac

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société d’économie mixte locale de portage immobilier à vocation économique – Étude d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour son montage, sa création et sa mise en œuvre - Demande de subvention à la Banques des Territoires

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Projet Powder ON centre de ressources des poudres pharmaceutiques (étude de faisabilité ) – Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONVENTION

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-Proposition PolePharma -ALCIMED

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : CHU Dijon-Bourgogne - Projet « ReadapTIC » - Fiche-action n°40 du contrat métropolitain - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Avenant n°3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Lettre CHU Dijon et avenant 3

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : CREATIV’, cluster emploi-compétences du bassin dijonnais - Subvention 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONV CREATIV 2024 VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Vitagora-Pôle de Compétitivité- Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2022-2024 – Demande de subvention de fonctionnement 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Plan actions 2024 VF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association pour le droit à l’initiative économique - Subvention 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-CONV 2024 ADIE VFF

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Coopérative d'Activité et d'Emploi Bourgogne - Subvention 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES