Objet : ANNEXES - Annexe 17 contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 18 contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Construction de la légumerie centralisée – Convention de Prestation Intégrée portant Mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD – augmentation de l’enveloppe financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 – Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_ ORVITIS CHENOVE

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Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB ORVITIS DIJON FO

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Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_GDH DIJON

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Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB GDH DIJON Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB GDH DIJON Fontaine d'Ouche

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Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES SYNTHESE RAD 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - DSP MOBILITES RAD 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Sommaire Rapport

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Sommaire Annexes

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Concession de service public pour l’exploitation des services de la mobilité – Approbation du choix du délégataire, du contrat et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la Mobilité 2017-2022 - Avenant n°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av7 - Annexe 2- Tarification Multimodale

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av7 - Annexe 1 - A1-CEP

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Ahuy convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Bretenière convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES