Objet : ANNEXES - Convention avec la Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - projet de convention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi : Convention entre l’État et Dijon métropole pour l'accompagnement des propriétaires dans la réalisation des travaux de renforcement prescrits par le PPRT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention_Ingenierie_PPRT_RM_delib20

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Raffinerie du Midi - Convention partenariale de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT, à intervenir avec l’État, l'établissement, la Région Bourgogne Franche-Comté, le Département de la Côte d'Or et PROCIVIS – SACICAP Bourgogne Nord

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention_Financement_Travaux_delib21

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Ecopôle Valmy - Cession du lot n°2-1 – Avis sur le cahier des Charges de Cession de terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Campus métropolitain – ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) – Avenant 2 à la convention de partenariat – Avenant 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens - Attribution de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention partenariat ESTP Avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Annexe 6 - maquette CA Crematorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 7-maquette Presta-Collecte-OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 8-maquette CA 2021 Presta-Trait-OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 9-maquette CA 2021 GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire de l'exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 02-Bud.principal-BS.2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 03-DPI-DASRI-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES