Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Reulle Vergy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Acquisition d'une propriété rue Hugues Picardet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZAC Parc Valmy - Cession d'un terrain à la SEMAAD

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Pole de compétitivité Vitagora - Prise en charge des frais d'accompagnement - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Approbation des modalités de transfert par la commune d'Ahuy de la partie du collecteur implanté sur son territoire et affecté au service public de l'assainissement collectif à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Compte épargne temps

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention Universités - Accompagnement de l'Université de Bourgogne dans un projet NTIC -Equipements de bornes multimédia

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Convention d'éxécution de la convention pluriannuelle en vue de l'obtention de l'accréditation EQUIS du groupe Ecole Supérieure de Commerce Dijon - Bourgogne et participation financière pour 2004

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Convention Universités - Demande du subvention - Soutien au financement du département d'Infotronique à l'Ecole Supérieure d'Ingénieurs de Recherches en Matériaux - ESIREM

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Convention Universités - Demande de subvention pour un séminaire de formation de coopération et de recherche organisé par le Centre de Recherches en Etudes Politiques - CERPO

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Subvention à la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour le fonctionnement du premier cycle Est européen de Sciences Po Paris à Dijon pour l'année 2005

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Développement de l'ENESAD - Avenant à la convention de fonds de concours à la Région Bourgogne

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Décision modificative numéro 1 budget principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES