Décision modificative n° 4 - exercice 2009

Admission de créances en non-valeur

Budget primitif 2010 - Adoption

Personnel - création de poste dans les EHPAD

Adhésion au Comité National d'Action Sociale

Convention entre le CCAS et le CNAS pour une adhésion au 1er janvier 2010

Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général

Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA

Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre 2009

Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu novembre 2009

Dispositif de déneigement

Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias