Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 17 octobre 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-044
Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
CCAS-2012-045
Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées
CCAS-2012-046
Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire
CCAS-2012-047
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable
PERSONNEL
CCAS-2012-048
Personnel - modalités d'avancement d'échelon des agents de la catégorie C et mise à disposition de personnel
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-049
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification d'ateliers « cuisine »
CCAS-2012-050
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification des activités éveil musical et chant percussion
CCAS-2012-051
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'activité « Zumba »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-052
Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - validation des conventions de mise à disposition de locaux
CCAS-2012-053
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de 2 lits au sein de la résidence sociale Viardot
CCAS-2012-053A
Convention CCAS - DDCS - ADEFO pour le plan urgence hivernal
CCAS-2012-054
Résidence sociale Abrioux - convention de mise à disposition de locaux avec Mme Mezgueldi
CCAS-2012-054A
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux avec Mme Mezgueldi
CCAS-2012-055
COALLIA - mise à disposition de 20 chambres pour les demandeurs d'asile dans les résidences sociales
CCAS-2012-055A
Avenant n° 2 à la convention du 01/05/2011 entre le CCAS, l’État et COALLIA
CCAS-2012-056
Convention de partenariat avec le centre multimédia de la Ville de Dijon
CCAS-2012-057
Centre Hospitalier La Chartreuse - convention de mise à disposition de locaux avec le centre Beauce en Vergy
FINANCES - SUBVENTIONS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-060
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e et 3e trimestres 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-061
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin, juillet et août 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-062
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu juin, juillet et août 2012
