Elections professionnelles - modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018

Récapitulatif des marches publics 2017

Approbation du compte administratif 2017

Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal 2017

Affectation des résultats 2017

Admission de créances en non valeur 2018

Décision modificative n°1-2018

Cession d'un véhicule à la SMACL Assurances

Cession d'un véhicule pour destruction

Adhésion à la Fédération d'Actions de Prévention pour l'Autonomie des Seniors de Côte d'Or

Adhésion au Centre Régional d'Etudes, d'Actions et d'Informations (CREAI)

Centre social Balzac - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse

Don du Crédit Municipal

CESAM - attribution d'une subvention exceptionnelle pour le projet "Connecté à ma ville"

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - Convention de financement avec le Département de la Côte d'Or

Convention Revenu de Solidarité Active

"Maîtrise des énergies et des fluides - actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°2 à la convention partenariale avec PIMMS Dijon

Convention partenariale avec PIMMS Dijon - Avenant n°2.

Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole

Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO

Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles

Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective

Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels

Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire

Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018

Résidence Abrioux - Convention ALT 2018

Résidence Abrioux - demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale - 2018

Résidence Abrioux _ Convention subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale