Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Tarification du centre d'accueil de jour Les Marronniers

Schéma de développement des structures de quartier

Convention avec la CAF relative au Schéma de développement des structures de quartier

Centre social Balzac - Programme Activ'Santé - convention avec l'APSALC

COALLIA - mise à disposition de 20 chambres en résidences sociales

Avenant n° 5 à la convention du 1/05/11 avec l'Etat et COALLIA relative à la mise à disposition de chambres au sein des résidences sociales.

COALLIA - hébergement de demandeurs d'asile réfugiés syriens à la résidence sociale Abrioux

Convention avec l'Etat et COALLIA pour l'hébergement de demandeurs d'asile réfugiés syriens dans les résidences sociales

Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - convention de financement avec le Département de Côte d'Or

Convention avec le Conseil Départemental de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA.

Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er et 2e trimestres 2015

Aides facultatives - secteur général - mai, juin et juillet 2015

Aides facultatives - secteur gérontoloqique - mai, juin et juillet 2015