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Conseil d'administration du 9 novembre 2011

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-060
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'UDCCAS 21
CCAS-2011-061
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'AFTAM - PADA Bourgogne
CCAS-2011-062
Décision modificative n° 2 - exercice 2011
CCAS-2011-063
Garage municipal - cession par le CCAS de deux véhicules à la Ville de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-064
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
CCAS-2011-065
Plan d'Urgence Hivernale - convention avec l'Etat et l'ADEFO
CCAS-2011-065A
Convention avec l'ADEFO et l'Etat relative au plan d'urgence hivernale
CCAS-2011-066
AFTAM - avenant n° 1 à la convention du 1er mai 2011
CCAS-2011-066A
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour la réservation de 12 chambres dans les résidences sociales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-067
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème trimestre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-068
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu août et septembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-069
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu août et septembre 2011

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