Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 14 septembre 2023 18h30

Point d'information - Intervention préliminaire du déontologue

ANNEXES - information Rapport deontologue

Point d'information - Gestion des déchets et valorisation énergétique

Procès-verbal du bureau métropolitain du 15 juin 2023 - Approbation

ANNEXES - Procès-verbal bureau métropolitain 15 juin 2023

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 38 logements situés 2C/D rue de Pommard - 44 C /D Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

ANNEXES - Contrat 146580

ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 40 logements situés 2 A/B rue de Pommard- 44 A /B Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.

ANNEXES - Contrat 146582

ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny

Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 64 logements situés 2-4-6-8 rue du Pré Bourgeot et 11-13-15-17-19 avenue du Château à Quetigny.

ANNEXES - Contrat 146172

ANNEXES - CGE-Cdchabitat Quetigny

Demande de garantie d'emprunt – Adoma – Acquisition en VEFA de la Résidence Jeunes Actifs (142 logements) située 38 Boulevard Voltaire à Dijon.

ANNEXES - Contrat 148540

ANNEXES - CONV GE ADOMA

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 36 logements en location-accession situés 4 rue des Argentières à Dijon

ANNEXES - Contrat AN096918

ANNEXES - CONV GE Argentieres

Demande de garantie d'emprunt – Grand Dijon Habitat – Acquisition en VEFA de 70 logements (46 PLUS, 16 PLAi, 8 PLS) situés avenue de Langres à Dijon

ANNEXES - Contrat 147812

ANNEXES - CGE GDH av de Langres

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Acquisition en VEFA de 61 logements (23 PLAi ANRU, 21 PLUS ANRU, 17 PLUS) situés 10 rue de Colmar à Dijon

ANNEXES - Contrat 147406

ANNEXES - CGE ORVTIS Colmar

Nouveau Projet de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier du Mail à Chenôve – Société publique locale d’aménagement de l’agglomération dijonnaise – Aménagement du secteur Centralité - Demande de subventions

ANNEXES - SPLAAD Centralite St Exupery

Contrat de ville métropolitain – ACODEGE - Complément à la programmation 2023

ANNEXES - Contrat de ville métropolitain complément programmation 2023

Subvention 2023 – MKSport and co - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations dans le cadre du Contrat de Ville

Projet Santenov'UP - Demande de subvention

ANNEXES - Budget previsionnel

Projet Voie Des Talents « filière santé » - Demande de subvention

ANNEXES - budget previsionnel

HUB Emplois & compétences des industries de Santé (CREATIV) – Demande de subvention

ANNEXES - convention partenariat

ANNEXES - Avenant1

Association OF DU NUMERIQUE – Demande de subvention pour un état des lieux emplois et compétences de la filière numérique

ANNEXES - CONVENTION

CNER – Forum DEV&CO 23 - Demande de subvention

ANNEXES - Convention DM - CNER

Pôle de Gérontologie et d’Innovation Bourgogne Franche-Comté (PGI)- Demande de subvention de fonctionnement

ANNEXES - Annexe Budget 2

ANNEXES - Annexe Budget 1

ANNEXES - Annexe Convention PGI

Association pour le droit à l’initiative économique - Subvention 2023

ANNEXES - CONV ADIE 2023

Association des Climats du Vignoble de Bourgogne – Patrimoine mondial – Soutien au plan d'action 2023

ANNEXES - Convention_Association des Climats

Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) - Subvention 2023

Association Solidarité Femmes 21 (CPOM 2021 - 2023) - Subvention 2023

ANNEXES - CPOM solidarité femmes 2021 - 2023

Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention