Délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon Métropole, dans le cadre de travaux pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

ANNEXES - CONVENTION DELEGATION MOA QUETIGNY

Mise à disposition d’un terrain pour l’extension d’une salle de pause, la création d’une « Vélostation » et d’un sanitaire public - Convention

ANNEXES - CONVENTION MAD TERRAIN QUETIGNY CENTRE

Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Désaffectation effective et déclassement du domaine public

ANNEXES - plan

Requalification et aménagement de l'espace public autour de l'axe de la rue Monge, de la porte d'Ouche à la rue Bossuet - Demandes de subventions

Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy

ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy

Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon

ANNEXES - Convention et annexes

Bretenière - Acquisition d'une emprise foncière sur l'Etat

ANNEXES - Cadastre

ZAC "Marc Seguin" - Ilot "Bénigne Joly" - Déclassement du domaine public - Engagement des formalités administratives préalables

ANNEXES - Cadastre