Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 16 mars 2023 18h30

Point d'information - Projet Métropolitain

Approbation du procès-verbal du Bureau métropolitain du 25 janvier 2023

ANNEXES - PV BUREAU METROPOLITAIN 25.01

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération d’éco-réhabilitation et de restructuration de 40 logements situés 1,3,9 et 11 rue Françoise Dolto à Chenôve.

ANNEXES - Contrat142976

ANNEXES - CONVHabellis Dolto

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition en VEFA de 40 logements (26 PLUS, 14 PLAi ANRU) situés 4 Boulevard des Gorgets à Dijon.

ANNEXES - Contrat CDC 143189

ANNEXES - CONVHabellis Gorgets

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération d’éco-réhabilitation de 10 logements situés 1 rue Turgot à Dijon.

ANNEXES - CONVHabellis Turgot

ANNEXES - Contrat CDC 144353

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 26 logements (PSLA) situés avenue Nicolas Machureau à Dijon.

ANNEXES - CONVHabellis Machureau

ANNEXES - Contrat CA

Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l’État et les cinq communes Politique de la Ville – Année 2023

ANNEXES - CONV_DM_2023

Subvention Fonctionnement 2023  "CREATIV’, cluster emploi-compétences du bassin dijonnais »

ANNEXES - Convention CREATIV DM_projet 2023

Subvention 2023 Clauses d'insertion - « CREATIV’, cluster emploi-compétences du bassin dijonnais »

ANNEXES - CREATIV Clauses d'insertion Dijon métropole

Subvention 2023 à la Mission Locale de l’arrondissement de Dijon

Subvention 2023 à la SCIC ARL CAE Bourgogne (anciennement l’ENVOL)

ANNEXES - Convention CAE 2023 (anciennement l'ENVOL)

Bataillon de la prévention sur les Quartiers de Reconquête Républicaine de la Métropole de Dijon (Le Mail à Chenôve, Les Grésilles à Dijon)

ANNEXES - Convention 2022 bataillons de prévention

ANNEXES - avenant convention BP 2023

BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2023

ANNEXES - bilan DM 2022

Association Initiative 21 - Demande de subvention 2023

ANNEXES - convention 2023 - VF

ANNEXES - Dossier dde de dotation a DM 2023

ANNEXES - Fonctionnement budget

Institut Agro Dijon – Organisation de l’événement Agritech World Tour 2023 - Demande de subvention

ANNEXES - PROGRAMME

ANNEXES - Budget AWT 2023 - DM

Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Convention pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2022-2024 - Subvention de fonctionnement 2023

ANNEXES - AGRONOV - CPOM 2022-2023-2024

ANNEXES - Courrier dde 2 02 2023

Association 60 000 rebonds – Demande de subvention

ANNEXES - PRODUITS

ANNEXES - CHARGES

ANNEXES - BUDGET

ANNEXES - Communique sur l echec

CAP DIGITAL – Convention et demande de subvention de fonctionnement 2023-2024

ANNEXES - convention 2023 - VF

Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur la voirie métropolitaine – Stationnement payant – Droit d’opposition

Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions

Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus

ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain

Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne

ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV

Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux

ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2