Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur la voirie métropolitaine – Stationnement payant – Droit d’opposition

Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions

Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus

ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain

Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne

ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV

Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux

ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2

Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises

ANNEXES - CADASTRE

Mise en valeur paysagère des abords de Dauphine Dijon - Demandes de subventions

Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Côté Sud" à Chevigny-Saint-Sauveur

ANNEXES - Annexe 1c

ANNEXES - Annexe 1a

ANNEXES - Convention - projet

Plombières-lès-Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

ANNEXES - CADASTRE

Dijon - Terrain rue en Vieille Fourche et rue Recteur Bouchard - Acquisition d'une emprise foncière

ANNEXES - CADASTRE