Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 16 novembre 2023 18h30

Point Information - Débats sur les orientations générales du budget primitif 2024

Procès-verbal du bureau métropolitain du 14 septembre 2023 - Approbation

ANNEXES - Procès-verbal bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Définition des méthodes d'amortissement des immobilisations - Ajustement

ANNEXES - Annexe 1-Bud. principal-amortissements

ANNEXES - Annexe 2-BA DPI-DASRI-amortissements

ANNEXES - Annexe 3-BA Transport-amortissements

ANNEXES - Annexe 4-BA Crematorium-amortissements

ANNEXES - Annexe 5-BA GTA-amortissements

ANNEXES - Annexe 6-BA Eau-amortissements

ANNEXES - Annexe 7-BA Assain.-amortissements

ANNEXES - Annexe 8-BA Parkings-amortissements

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Grand Dijon Habitat – Acquisition en VEFA de 25 logements (15 PLUS, 6 PLAi, 4 PLS) situés 12 rue Guy de Maupassant à Dijon.

ANNEXES - CGE GDH Maupassant

ANNEXES - Contrat 150224

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition-amélioration de 23 logements (13 PLUS, 8 PLAi, 2 PLS) situés 7 Place Wilson à Dijon

ANNEXES - CGE GDH Wilson

ANNEXES - Contrat 150223

Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis - Construction de 26 logements collectifs en location-accession situés dans l’éco-quartier «Les Pommerets » à Longvic

ANNEXES - CONVHabellis Les Pommerets

ANNEXES - Contrat A922302D

Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 - 7 rue de Chenôve à Dijon (4 logements)

ANNEXES - CONV HAB ruedeChenove

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH – Grand Dijon Habitat - Acquisition-Amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi) situés 12 bis avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon

ANNEXES - CONV GDH Greuze

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH – Grand Dijon Habitat - Acquisition-Amélioration de 12 logements (6 PLUS, 3 PLAi, 3 PLS) situés 23 rue de la Préfecture à Dijon

ANNEXES - CONV GDH Prefecture

Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 - 43 Boulevard Carnot à Dijon (4 logements)

ANNEXES - CONV HAB 43Carnot

Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 - 7 avenue du Drapeau à Dijon (7 logements)

ANNEXES - CONV HAB 7Drapeau

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH au titre de la reconstitution du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU) - ORVITIS - Acquisition en VEFA de 4 logements PLAi situés 42 rue de Bourgogne à Dijon

ANNEXES - Conv OR BOURGOGNE

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 - Grand Dijon Habitat - Eco-réhabilitation des immeubles situés 21, 23, 25, 27 , 29 et 31 rue de la Rente Saint-Bénigne à Longvic (180 logements)

ANNEXES - CONV-Rente ST Benigne

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 - Grand Dijon Habitat - Eco-réhabilitation des immeubles situé 1,3,5,7 et 9 rue du Bief du Moulin à Longvic (236 logements)

ANNEXES - CONV-Bief du Moulin

Promotion de la lecture publique – Dispositif « Des livres à soi » - convention de financement entre Dijon Métropole et la Direction régionale des affaires cultures (DRAC) de Bourgogne-Franche-Comté

ANNEXES - CONV_FINANCEMENT CTL 2024

Projet de régénération urbaine de l'axe Sud allant de Dijon à Chenôve - Demande de subventions

Ecole Nationale Supérieure d'Art de Dijon - Ateliers de réflexion sur l'urbanisme - Demande de subvention

ANNEXES - ENSA

ZAC "Marc Seguin" - Ilot "Bénigne Joly" - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain - Cession à la Ville de Dijon

ANNEXES - Benigne Joly_declassement_plan

Aide à l’immobilier d’entreprise – Convention d’autorisation en matière d’aide à l’immobilier d’entreprise entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole pour 2023-2028

ANNEXES - Convention 2023 2028

Zone d’activités commerciales de Quetigny - Cession de la parcelle AL 99 sise boulevard de l’Europe - Approbation d’une convention de gestion provisoire autorisant la commune à réaliser la cession

ANNEXES - Plan

ANNEXES - convention

ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Acquisition de voirie sur la Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise"

ANNEXES - Longvic_Beauregard_Voirie_BM

ZAC « Parc d’Activités de l’Est Dijonnais » - Ecoparc Dijon Bourgogne - Acquisition de bassins de rétention sur la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »

ANNEXES - Ecoparc DB_Saint-Apo_ZM_289_plan