Ordre du jour Bureau Métropolitain du jeudi 8 décembre 2022 18h00

Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2022

Annexe - procès verbal de la séance du Bureau du 21 septembre 2022 signé

Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation des procès-verbaux actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à 8 communes de Dijon Métropole

ANNEXES - Projet PV Transfert Plombières

ANNEXES - Projet PV Transfert Talant

ANNEXES - Projet PV Transfert Ahuy

ANNEXES - Projet PV Transfert Dijon

ANNEXES - Projet PV Transfert Bressey

ANNEXES - Projet PV Transfert Corcelles

ANNEXES - Projet PV Transfert Daix

ANNEXES - Projet PV Transfert Fenay

Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement - Adhésion de Dijon Métropole

Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour l'année 2023 à intervenir avec l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Côte-d'Or

ANNEXES - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ANNEE 2023

Demande de garantie d'emprunt - GRAND DIJON HABITAT - Eco-réhabilitation de l’îlot Franche Comté (377 logements) situé quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

ANNEXES - CONV GDH FC

Eco-réhabilitation – GRAND DIJON HABITAT - Demande de subvention au titre de la programmation 2022 - Îlot Franche Comté (377 logements) quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

ANNEXES - CONV GDH Ecoreha FC

Demande de garantie d'emprunt - GRAND DIJON HABITAT - Eco-réhabilitation de l’îlot Berry (118 logements) situé quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

ANNEXES - CONV GDHBerry

Eco-réhabilitation - GRAND DIJON HABITAT - Demande de subvention au titre de la programmation 2022 : Îlot Berry (118 logements) quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

ANNEXES - CONV GDH Ecoreha Berry

Demande de garantie d'emprunt - GRAND DIJON HABITAT - Eco-réhabilitation de l’îlot Gascogne (251 logements) situé quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

ANNEXES - Conv GDH Gascogne

Eco-réhabilitation – GRAND DIJON HABITAT - Demande de subvention au titre de la programmation 2022 : Îlot Gascogne (251 logements) quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

ANNEXES - CONV Ecoreha Gascogne

Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS - acquisition en VEFA de 52 logements (37 PLUS, 15 PLAi dont 10 ANRU) situés 5 rue des Ateliers à Dijon

ANNEXES - CONV Habellis- r des Ateliers

Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS - acquisition en VEFA de 40 logements (22 PLUS, 12 PLAi ANRU, 6 PLS) situés 4 rue de la Grande Fin à Fontaine-Les-Dijon

ANNEXES - CONV Habellis- r gde Fin

Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS - Opération de construction de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi) situés 5-5 bis rue de la Fontaine à Ouges

ANNEXES - CONV Habellis OUGES

Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS - Opération de réhabilitation de la résidence ICARE située 5,7 et 9 rue Buffon à Chevigny-Saint-Sauveur

ANNEXES - CONV Habellis- Buffon

Demande de garantie d'emprunt - FONCIERE D'HABITAT et HUMANISME - Acquisition en VEFA de 24 logements (4 PLUS, 20 PLAi) situés 7 boulevard Henri Bazin à Chenôve

ANNEXES - CONV HH bd Bazin

Demande de subventions PLH au titre de la reconstitution NPNRU - ORVITIS - Acquisition en VEFA de 3 logements PLAi situés 33 rue du Général Fauconnet à Dijon

ANNEXES - CONV ORVITIS r GFauconnet

Demande de subvention PLH au titre de la reconstitution NPNRU - HABELLIS - Acquisition en VEFA de 12 logements situés 4 rue de la Grande Fin à Fontaine-lès-Dijon

ANNEXES - CO-HAB- r la Grande Fin

Demande de subvention PLH au titre de la reconstitution NPNRU - HABELLIS - Opération de construction de 3 logements collectifs situés 9 -11 rue Charles de Gaulle à Ouges

ANNEXES - CO-HAB- Ouges

Demande de subvention PLH au titre de la reconstitution NPNRU - HABELLIS - Acquisition en VEFA de 10 logements PLAi situés 5 rue des Ateliers à Dijon

ANNEXES - CONV -HAB-Ateliers

Demande de subventions PLH – GRAND DIJON HABITAT - acquisition en VEFA de 73 logements (48 PLUS, 14 PLAi, 11 PLS) situés 10 boulevard John Kennedy à Dijon

ANNEXES - CONV EVORA Park

Demande de subventions PLH – GRAND DIJON HABITAT - acquisition-amélioration de 5 logements (2 PLUS, 2 PLAi, 1 PLS) situés 33 rue Louis Blanc à Dijon

ANNEXES - CONV GDH Louis Blanc

Demande de subventions PLH - GRAND DIJON HABITAT - acquisition en VEFA de 37 logements (21 PLUS, 11 PLAi, 5 PLS) situés 77-79 avenue du Drapeau à Dijon

ANNEXES - CONV GDH 77-79 Drapeau

Demande de subventions PLH – GRAND DIJON HABITAT - acquisition-amélioration de 6 logements (3 PLUS, 2 PLAi, 1 PLS) situés 13 rue de l’Espérance à Dijon

ANNEXES - CONV GHD Esperance

Demande de subventions PLH – GRAND DIJON HABITAT - acquisition en VEFA de 30 logements (15 PLUS, 3 PLAi, 12 PLS) situés Écoquartier Arsenal, îlot Centre 5, à Dijon