Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 04 février 2021

Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole

ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

ANNEXES - Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

ANNEXES - Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2

Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2

ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Eco-Habitat / transition écologique : soutien à la rénovation énergétique des logements privés dans le cadre du programme « EFFILOGIS – maison individuelle ». Mobilisation de deux subventions « Audit EFFILOGIS » et « Accompagnement technique EFFILOGIS »

Fonds de Solidarité Métropolitain – Prolongation du Fonds de Relance Métropolitain vote du budget de 500 000 euros à titre conservatoire

Taxe de séjour métropolitaine - Modification des dates de reversement pour soutenir les hébergeurs dans un contexte de crise sanitaire durable de la Covid-19

ANNEXES - Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1

Convention d'administration générale entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte de l'aéroport - prolongation - Avenant n° 1

Soutien de la Métropole aux étudiants

Les répercussions sur la santé mentale causé par la prolongation de la crise sanitaire