Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole

ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

ANNEXES - Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

ANNEXES - Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2

Contrat métropolitain conclu le 5 avril 2018 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté - Avenant n°2

ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Rapport annuel sur l'état de la mutualisation