Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 14 avril 2022 17h30

Projet métropolitain

Budget primitif 2022 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - PRÉSENTATION BRÈVE ET SYNTHÉTIQUE du BP 2022

ANNEXES - Rapport de présentation Budget primitif 2022

ANNEXES - BP 2022 Budget principal

ANNEXES - BP 2022 BA DPI DASRI

ANNEXES - BP 2022 BA Transport

ANNEXES - BP 2022 BA Crématorium

ANNEXES - BP 2022 BA Presta-Collecte des ordures ménagères

ANNEXES - BA Presta-Traitement des ordures ménagères

ANNEXES - BP 2022 BA GTA

ANNEXES - BP 2022 BA Eau

ANNEXES - BP 2022 BA Assainissement

ANNEXES - BP 2022 BA Parkings

Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP

ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP

Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022

Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Personnel – Protection sociale complémentaire

Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.

Accueil des Gens du voyage – Adoption de la tarification 2022 pour l'ensemble des équipements métropolitains

ANNEXES - Annexe Tarification 2022 GduV

Rénovation urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation

ANNEXES - Annexe C2 maquette financière

ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives

ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU

ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2

ANNEXES - Annexe B Le Mail

ANNEXES - Annexe B Fontaine d'Ouche

Convention de renouvellement relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or

ANNEXES - MJD Convention renouvellement 2022

Technopole SANTENOV – Forum IA4Care et principe de sollicitation de cofinancements privés

ANNEXES - Convention_parrainage Operation Santenov

Fonds de Solidarité pour le Logement - Nouveau règlement intérieur

ANNEXES - Convention

ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR

Subvention - Amis et Compagnons d’Emmaüs Norges

ANNEXES - Convention emmausFH

Subvention - CESAM - Soutien au projet d'acquisition et de travaux du Centre social des Grésilles

ANNEXES - Convention Cesam

Subvention - CREAI BFC - Soutien au projet d'acquisition immobilière

ANNEXES - Convention CREAI

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens Dijon Métropole - Maison de l'Europe en Bourgogne - Franche - Comté - Années 2022-2024

ANNEXES - Convention 2022-2024

ANNEXES - budget maison europe

Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

ANNEXES - Annexe 1 Rapport prefet 2022

Avenant n° 6 - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway

ANNEXES - Avt 6 Annexe 3 BPU

ANNEXES - Avt 6 Annexe 2 DM Eclairage Tram

ANNEXES - Avt 6 Annexe 2 Planning GER LED Tram

ANNEXES - Avt 6 Annexe 1 CRP 24 20210617