Budget primitif 2022 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - PRÉSENTATION BRÈVE ET SYNTHÉTIQUE du BP 2022

ANNEXES - Rapport de présentation Budget primitif 2022

ANNEXES - BP 2022 Budget principal

ANNEXES - BP 2022 BA DPI DASRI

ANNEXES - BP 2022 BA Transport

ANNEXES - BP 2022 BA Crématorium

ANNEXES - BP 2022 BA Presta-Collecte des ordures ménagères

ANNEXES - BA Presta-Traitement des ordures ménagères

ANNEXES - BP 2022 BA GTA

ANNEXES - BP 2022 BA Eau

ANNEXES - BP 2022 BA Assainissement

ANNEXES - BP 2022 BA Parkings

Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP

ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP

Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022

Personnel – Elections professionnelles : Création d’instances consultatives communes (Comité Social Territorial, Commissions Administratives Paritaires A, B et C et Commission Consultative Paritaire) à Dijon métropole, la Ville de Dijon et son Centre Communal d’Action Sociale / Composition et modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet

Personnel – Protection sociale complémentaire

Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, Responsable administratif, comptable et financier à la Direction de la Communication.